1. Actes Statutaires et Réglementaires Officiels
Retrouvez les documents de référence fondant la légalité et la doctrine institutionnelle de notre organisme sans but lucratif :
Statuts Constitutifs Enregistrés (Loi 1901)
Texte officiel déposé en Préfecture des Hautes-Alpes • Réf. RNA : W052003818 • Révision générale approuvée en AG.
Règlement Intérieur et Charte d'Atelier
Règles de sécurité ERP, horaires des cycles d'apprentissage, protocoles d'accueil et consignes de nettoyage partagé.
Récépissé Préfectoral et Notification INSEE SIREN
Attribution officielle du SIREN 819 550 351 et extrait de publication au Journal Officiel de la République Française.